Avant de la vente ou la mise en location d’un immeuble, la réalisation des différents diagnostics est obligatoire. Il existe pourtant des diagnostics destinés à des parties particulières. Parfois, le non-conformité aux règles pourra entraîner le payement d’une amende ou des autres sanctions.
La vérification de la conformité de la piscine
Le diagnostic de l’état de piscine est parmi les moins courants, pourtant c’est exigé. Pour une vente, le dispositif de sécurité devra être moins de 10 ans. Le constat est réalisé par les techniciens spécialistes dans ce domaine. Pourtant, c’est totalement à la charge de la propriétaire. D’ailleurs, c’est le premier responsable de son bassin.
En principe, les hors sol et les autres piscines gardées par un maître nageur ne sont pas inclus. Selon les règles, le dispositif de sécurité devra être en place avant la mise en eau, et il doit répondre à la norme Française AFNOR. Ce sont en principe les barrières de protection, les couvertures, l’abri piscines et l’alarme. Comme les autres diagnostics, seuls les techniciens agréés peuvent le faire, dont le tarif peut varier entre 100 et 300€, suivant l’état de la piscine.
Pourtant, si les règles ne sont pas respectées, le propriétaire devra payer une amende de 45 000€, ainsi que des autres sanctions pénales, surtout si un accident se produit.
Les autres diagnostics
Ils sont facultatifs, donc, la non-conformité n’entraîne aucune sanction. Le premier c’est le diagnostic SRU, qui tient une place majeure sur la mise en copropriété d’un immeuble. Le but c’est de vérifier la solidité du clos et du couvert ainsi que l’état de conduite et des canalisations et dispositifs de sécurités communes. Son tarif varie en fonction de la surface, mais en principe, c’est de 500€ au minimum. Le deuxième c’est le diagnostic légionellose. C’est parfois recommandé mais pas obligatoire.
En effet, c’est une bactérie très toxique surtout pour l’homme. Parfois, ils sont présents dans les vieilles canalisations, mais aussi dans de l’eau chaude. Après avoir repéré les dangers, le diagnostiquer fait un inventaire des zones à risques ainsi que des prélèvements dans chaque zone. Après les analyses, il fait la rédaction du rapport.
Bref, la majorité des diagnostics moins courants ne sont pas obligatoire. Pourtant, c’est nécessaire afin d’optimiser la sécurité, ainsi que d’éviter la sanction.
