Les diagnostics immobiliers concernent différents éléments d’un bâtiment ou logement, et il existe différents types. Le but c’est de vérifier l’état du lieu avant la mise en location ou le vente.
Les obligations ne sont pas les mêmes
En effet, les obligations ne sont pas les mêmes. Il existe des diagnostics fortement recommandé, dont le non-réalisation pourra causer des sanctions pénales ou encore le payement d’une amende qui pourra atteint le 45 000€.
Par ailleurs, cette obligation varie aussi suivant votre situation, revendeur, locataire d’un bien ou encore acheteur. Mais en principe, lors d’une vente, c’est le propriétaire qui en charge du payement du coût de diagnostic.
En cas de location, le propriétaire est obligé de faire un diagnostic plomb, surtout si le bâtiment a été construit avant 1949. En effet, depuis très longtemps, le plomb fait partie des composants des peintures, de la plomberie, ou encore pour améliorer les joints d’étanchéité. Pourtant, au cours des temps, ils s’écaillent et pourront contaminer l’eau domestique. En effet, les enfants moins de 6 ans sont les plus risqués.
En outre, la performance énergétique fait partie de l’occupation du propriétaire, mais seulement recommandé en France métropolitaine. Le but c’est de vérifier la performance énergétique. En outre, si le bâtiment est implanté dans les zones exposées aux risques naturels, comme dans les zones instables, ou encore à la conséquence des effets thermique, le constat des risques naturels et technologiques est obligatoire.
La validité des diagnostics
La réalisation d’un diagnostic permet d’apporter une clarté et une confiance entre l’acheteur et le vendeur. En effet, si la date est dépassée, le rapport pourra être refusé. La durée de validité varie suivant le type de diagnostic. Le diagnostic termite l’état des risques naturels et technologiques est de 6 mois.
Le premier est obligatoire surtout si la zone se situe dans une zone infestée, suivant le Préfet. Quand le résultat est positif, la déclaration en mairie est obligatoire. Le délai de validité de l’état d’installation de gaz ainsi que l’électricité est de 3ans. Ces deux diagnostics sont obligatoires aux promesses de ventes. Dans le cas contraire, le vendeur ou le propriétaire encourt des sanctions pénales ou encore une amende.
En outre, il faut également régler la mise en conformité de l’installation ainsi présente. En ce qui concerne le diagnostic plomb, la validité varie suivant la situation. Si le plomb est détecté, la durée est de un an et ceci reste inchangé. Pourtant, si on
n’a rien trouvé, c’est-à-dire que le plomb est inférieur au seuil fixé, la validité est définitive, c’est-à-dire sans limite.
En effet, le respect des règles conditionnant la réalisation des diagnostics est important. De même sur la connaissance de la durée de validité.
